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« On voit certains animaux farouches, des mâles et des femelles, répandus par la campagne, noirs, livides et tout brûlés par le soleil, attachés à la terre qu’ils fouillent avec une opiniâtreté invincible; ils ont comme une voix articulée, et, quand ils se lèvent sur leurs pieds, ils montrent une face humaine ; et en effet, ils sont des hommes ; ils se retirent la nuit dans des tanières où ils vivent de pain noir, d'eau et de racines ; ils épargnent aux autres hommes la peine de semer, de labourer et de recueillir pour vivre, et méritent ainsi de ne pas manquer de ce pain qu'ils ont semé. »  La Bruyère
 

Extraits de l'ultime chapitre des mémoires de Vauban sur la Dîme Royale où Vauban préconise l'égalité devant l'impôt...  

"...Je reviens au sujet de ce discours ; et, comme il n'est fait que pour inspirer, autant qu'il m'est possible, la modération dans l'imposition des revenus de Sa Majesté, il me semble que je dois commencer par définir la nature des fonds qui doivent les produire tels que je les conçois.

Suivant donc l'intention de ce Système, ils doivent être affectés sur tous les revenus du royaume, de quelque nature qu'ils puissent être, sans qu'aucun en puisse être exempt, comme une rente foncière mobile, suivant les besoins de l'Etat, qui serait bien la plus grande, la plus certaine et la plus noble qui fût jamais, puisqu'elle serait payée par préférence à toute autre, et que les fonds en seraient inaliénables et inaltérables. Il faut avouer que si elle pouvait avoir lieu, nien ne serait plus grand ni meilleur ; mais on doit en même temps bien prendre garde de ne la pas outrer en la portant trop haut..."


La Dîme royale supprime d' un seul coup taille, aides, douanes, gabelle, etc., etc... « tous ces impôts que le système féodal avait accumulé sur les populations rurales en faveur des nobles et des prêtres oisifs. »

Elle fait disparaître en même temps le privilège injuste et barbare qui permettait aux classes dites supérieures de ne pas contribuer aux charges de l'Etat.


Vauban demande que toutes les personnes qui habitent le Royaume supportent les charges publiques, en proportion de leurs revenus, sans distinction de classes. Il réclame l'égalité de tous les Français devant l'impôt, en proposant de créer une Dîme royale.


L'impôt unique proposé par Vauban repose sur une double base :

1.         La propriété foncière et immobilière. On lève un dixième, quinzième ou vingtième des revenus, suivant les lieux et les circonstances ;

2.         On prélève une certaine somme sur les revenus du commerce et de l'industrie.

Puis, viennent quelques impôts complémentaires, tels que ceux que Vauban propose d'établir sur les titres de noblesse, sur la dorure des habits, sur les pierreries, sur les objets de luxe, etc., etc...


La conclusion est que l'adoption du système proposé diminuerait de plus de moitié les charges qui pesaient sur le peuple, et que les revenus de l'État se trouveraient considérablement augmentés.

Ce simple aperçu peut donner une idée du progrès immense que Vauban tenta de faire accomplir à une société, dont les classes dirigeantes d'alors ne purent ou ne voulurent pas le comprendre. Chaque ligne de son livre admirable porte l'empreinte d'un amour profond de la vérité, de la justice, de l'humanité, toutes les idées sont pesées...


Vers la fin dit XVIIIè siècle, lorsque déjà vieux, après quarante années de combats et de gloire, couvert de blessures, il voulut consacrer les derniers jours d'une vie déjà si belle et si illustre à la défense des opprimés, de ceux qui souffrent, des pauvres gens; et rarement leur cause fut défendue avec autant de hardiesse et de chaleur d'âme. Vauban, le maréchal qui fortifie nos frontières, l'humaniste qui soutient tout en sermonnant Louis XIV, l'esprit curieux qui rédige en 1707 avec la " Dîme royale " un texte fiscal dont l'historien de la pensée économique J. Schumpeter pourra écrire qu'il " atteint des sommets rarement égalés ". Redécouvrir ce texte, non seulement comme un témoignage historique mais encore comme une réflexion fiscale élaborée est un moyen de trouver un éclairage original sur la situation fiscale actuelle dont le mérite qui n'est pas mince est celui de la clarté dans la précision et la minutie. 

A Lire : la "Dîme Royale" de Jean-Marc DANIEL aux éditions L'harmattan

 

 

Tag(s) : #Politique

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